Plan indicatif du cours
Liberté d'expression et droit à l'information
La régulation de la communication audiovisuelle
Le contrôle de la publicité
La réglementation de l'exploitation des films cinématographiques
La protection des sources d'information des journalistes
Les réponses juridiques à la diffusion de fausses informations
Propos racistes, offenses religieuses et liberté d'expression
La lutte contre le sexisme dans les médias
Le traitement médiatique du terrorisme en droit français
Vie privée, droit à l'image et information d'intérêt général
La protection des données personnelles et le Règlement général sur la protection des données
Droit d'auteur et liberté d'expression
Médias et droit des marques
Bibliographie
Ouvrages généraux
Beignier Bernard, Lamy Bertrand de et Dreyer Emmanuel (dir.), Traité de droit de la presse et des médias, LexisNexis, Litec, coll. « Traités », 2009, 1419 p.
Bellescize Diane de, et Franceschini Laurence, Droit de la communication, PUF, coll. « Thémis Droit », 2ème édition, 2011, 528 p.
Bigot Christophe, Pratique du droit de la presse : presse écrite - audiovisuel - Internet, Victoires Editions, coll. « Guides Legipresse », 2ème édition, 2017, 450 p.
Derieux Emmanuel, Droit européen des médias, Bruylant, 2017, 1030 p.
Derieux Emmanuel, Droit des médias. Droit français, européen et international, LGDJ, Lextenso éditions, 7ème édition, 2015, 1006 p.
Derieux Emmanuel, Le droit des médias, Dalloz, coll. « Connaissance du droit », 5ème édition, 2013, 196 p.
Derieux Emmanuel, Dictionnaire de droit des médias, Victoires Editions, 2004, 352 p.
Dreyer Emmanuel, Responsabilités civile et pénale des médias, LexisNexis, coll. « Droit et Professionnels », 3ème édition, 2012, 592 p.
Greffe Pierre et d'Aubert François, Le Droit de la communication. Droit français - Union européenne - Suisse, LexisNexis, coll. « Droit & Professionnels », 12ème édition, 2016, 607 p.
Lepage Agathe (dir.), Jurisclasseur Communication, LexisNexis
Ravaz Bruno et Retterer Stéphane, Droit de l'information et de la communication, Ellipses, coll. « Infocom », 2006, 176 p.
Rivollier Henri, Le droit de la communication et de la publicité, Le Génie des glaciers, 3ème édition, 2014, 238 p.
Sirinelli Pierre (dir.), Lamy Droit des médias et de la communication, Lamy, Wolters Kluwer
Propriété intellectuelle
Binctin Nicolas, Droit de la propriété intellectuelle. Droit d'auteur, Brevet, Droits voisins, Marque, Dessins et modèles, LGDJ, coll. « Manuels », 4ème édition, 2016, 1040 p.
Caron Christophe, Droit d'auteur et droits voisins, LexisNexis, coll. « Manuel », 5ème édition, 2017, 674 p.
Gautier Pierre-Yves, Propriété littéraire et artistique, PUF, coll. « Droit fondamental », 10ème édition, 2017, 952 p.
Lucas André, Propriété littéraire et artistique, Dalloz, coll. « Connaissance du droit », 5ème édition, 2015, 189 p.
Lucas André, Lucas-Schloetter Agnès, Bernault Carine, Traité de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis, coll. « Traités », 5ème édition, 2017, 1756 p.
Lucas André (dir.), Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique, LexisNexis
Marino Laure, Droit de la propriété intellectuelle, PUF, coll. « Thémis Droit », 2013, 464 p.
Pollaud-Dulian, Frédéric, Le droit d'auteur, Economica, coll. « Corpus », 2ème édition, 2014, 1760 p.
Sirinelli Pierre, Propriété littéraire et artistique, Dalloz, coll. « Mémentos Dalloz », 3ème édition, 2016, 312 p.
Tafforeau Patrick, Droit de la propriété intellectuelle, Gualino éditeur, coll. « Master », 4ème édition, 2015, 606 p.
Vivant Michel, Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, coll. « Grands arrêts », 2ème édition, 2015, 656 p.
Vivant Michel et Bruguière Jean-Michel, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, coll. « Précis », 3ème édition, 2015, 1248 p.
Codes et recueils de textes :
Huet Jérôme et Maisl Herbert (dir.), Code de la communication, Dalloz, 4e édition, 2009, 1539 p.
Lamy Droit de l'immatériel. Code annoté. Propriété intellectuelle. Médias, audiovisuel, Internet..., Lamy, 2015.
Publications périodiques :
Revues juridiques spécialisées : Communication. Commerce électronique ; Dalloz IP/IT ; Legicom ; Legipresse ; Revue Lamy de Droit de l'immatériel (RLDI)...
Revues juridiques générales : L'Actualité Juridique Droit Administratif (AJDA), Recueil Dalloz, Gazette du Palais, Les Petites affiches, Revue du Droit Public (RDP), Revue française de droit administratif (RFDA), Semaine Juridique (JCP)...